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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) industrie bois
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DETERMIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETERMIT
industrie bois, sas

Numéro de dépôt :
3897588
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
DETERMIT de industrie bois

Présentation de la marque DETERMIT

Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) industrie bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETERMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) industrie bois domicilié(e) zi les gaillons, BT 01 - 61400 - ST HILAIRE LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 488 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, industrie bois, M. HERVE PIERRE domicilié(e) zi les gaillons, BT 01 - 61400 - ST HILAIRE LE CHATEL - France.

La marque DETERMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 05 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETERMIT est expirée depuis le 15 février 2022.

industrie bois a également déposé les autres marques suivantes : BS05 , LA TUILE DE BOIS , SELOPHENE , SOVECO , SELO ,


industrie bois, sas - zi les gaillons, BT 01 - 61400 - ST HILAIRE LE CHATEL - France - SIREN 444488324


industrie bois, M. HERVE PIERRE - zi les gaillons, BT 01 - 61400 - ST HILAIRE LE CHATEL - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 9 mai 2012 - Retrait partiel n°575187 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Inscription le 29 mai 2012 - Retrait partiel n°576389 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;

Produits hygiéniques pour la médecine.

Purification de l'air.